Guy Dubreuil

De: Guy DUBREUIL
ingénieur de recherche
Objet:
les unités propres de service suivantes
Section d'évaluation : 26
Délégation Provence et Corse
1/2
UPS n°846, intitulée Station de primatologie
Directeur-adjoint
Groupe:
Les unités propres de service suivantes
date_debut="2012-01-01"
DEC122738DSI(source BOCNRS)
renouvellement
05 Janvier 201205/01/2012
De: Guy DUBREUIL
IRHC
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120239DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Janvier 201202/01/2012
De: Guy Dubreuil
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
titulaire
Remplace:M. Alain Puget
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
ESRR0800278A(source BOESR)
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Dubreuil (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :Au titre de la recherche
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000615794(source JORF)
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Dubreuil (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat des membres nommés par arrêtés du
28 juillet 2003
du
28 juin 2004
susvisés
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000240992(source JORF)
nomination
14 Janvier 200614/01/2006
De: Dubreuil (Guy)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000763836(source JORF)
nomination
11 Mars 200011/03/2000
De: Dubreuil (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Ministère de l'emploi et de la solidarité
date_debut="2000-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000764594(source JORF)
admission
23 Février 200023/02/2000
De: Dubreuil (Guy)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; ministère des affaires sociales et de l'intégration ; ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000179333(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Dubreuil (Guy)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000725599(source JORF)
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Dubreuil (Guy)
administrateur civil, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
Cour des comptes
au titre de la mobilité
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1990-09-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000352708(source JORF)
mise à disposition
07 Mars 199107/03/1991
De: Dubreuil (Guy)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000707528(source JORF)
inscription
16 Mars 199016/03/1990